MENTIONS LÉGALES

ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de la Maison Sport Santé de Strasbourg l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : GIP Maison Sport Santé de Strasbourg – 1 Parc de l’Etoile – 67000 Strasbourg

Le directeur de publication du site est Monsieur Alexandre FELTZ.

Conception du site : Voituriez & Obringer (VO) – 9 boulevard de la Dordogne – 67000 Strasbourg – www.agencevo.com

Hébergeur : SDV – 15 rue de la Nuée Bleue – 67000 Strasbourg – www.sdv.fr

Délégué à la protection de données : Matthieu JUNG – contact@maisonsportsantestrasbourg.eu

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La Maison Sport Santé de Strasbourg est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Maison Sport Santé de Strasbourg.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.maisonsportsantestrasbourg.eu dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@maisonsportsantestrasbourg.eu

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